Hospital AI Lab L’IA médicale vue depuis la direction et les soins : informations pratiques pour les hôpitaux français

Règles de l’IA, données des patients et dispositifs — pour la direction et les soins

La décision d’adopter une IA à l’hôpital —
lue dans les sources primaires françaises et européennes.

Sommes-nous déployeur au sens du règlement européen sur l’IA, le produit est-il un dispositif médical, sur quel fondement utiliser les données des patients, et qui faut-il prévenir en cas de violation. Réunies à partir de documents de la CNIL, du projet de guide HAS-CNIL et des textes européens ; chaque point donne sa source et la date de vérification.

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La date est celle que donne le flux de la CNIL, pas une échéance. Lisez la publication elle-même pour son contenu. La liste montre les dernières actualités de la CNIL et étiquette celles qui concernent l’IA, la santé et les données.

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IA et données de santé : les questions de la CNIL

Un partenaire propose de « réutiliser » vos données pour entraîner une IA ? La fiche CNIL « IA et santé » du 5 mars 2026 donne les cas d’usage, les formalités et les questions à se poser.

IA et soins : faut-il le consentement du patient ?

Un patient doit-il consentir à l’usage d’une IA dans ses soins ? Ce que dit le projet de guide HAS-CNIL (février 2026) sur le consentement, l’information et les bases légales.

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Nos principesNOS PRINCIPES

  • 1
    Fondé sur des sources primaires

    Nous n’écrivons que ce qui provient de documents officiels ouverts et lus (CNIL, projet de guide HAS-CNIL, textes européens en français), avec les liens.

  • 2
    La date de vérification est visible

    En bas de chaque page pratique et patient : « Sources et date de vérification ». Les règles changent, la date est donc indispensable.

  • 3
    Les liens vers les sources sont vérifiés chaque jour

    L’édition française compte 9 liens externes ; ils sont vérifiés automatiquement chaque jour, et 0 sont introuvables (404/410) (17 novembre 2026).

  • 4
    Aucune recommandation de produit ou d’hôpital en particulier

    Nous regardons si une chose peut être utilisée dans votre hôpital et sur quel fondement, pas les marques ni l’incitation à adopter vite.

Comment les contenus sont rédigés et vérifiés →

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Questions sur ce siteÀ PROPOS DE CE SITE

Questions sur l’IA médicale →
À qui s’adresse ce site ?
Surtout aux personnes de la direction et des soins : directions, finances, DSI, juristes et délégués à la protection des données, cadres de santé. Ce n’est pas un site réservé aux médecins. Décider d’un achat, examiner une offre et gérer le budget relèvent de l’administration ; répondre aux alertes d’un système et adapter les organisations relèvent des soins.
D’où viennent les informations ?
Les énoncés sur les règles, dans les guides pratiques, le glossaire et les listes de contrôle, citent un document primaire ouvert et lu : la fiche « IA et santé » de la CNIL (5 mars 2026), la page de consultation HAS-CNIL et le projet de guide « Accompagner le bon usage des systèmes d’intelligence artificielle en contexte de soins » (document de travail du 16 février 2026, présenté comme provisoire), les recommandations de la CNIL sur l’IA, et les textes officiels en français du règlement sur l’IA, du RGPD et du règlement relatif aux dispositifs médicaux publiés au Journal officiel de l’Union européenne. Les titres de l’actualité IA sont collectés automatiquement auprès de Le Monde, Le Figaro, franceinfo, 20 Minutes, Ouest-France, Sud Ouest, Numerama, Les Numériques, ZDNet France, Le Quotidien du Médecin, Le Quotidien du Pharmacien, Infirmiers.com, DSIH et d’autres médias français, et les actualités de la CNIL sont listées à mesure qu’elles paraissent. Légifrance, la HAS et l’ANSM ont refusé les requêtes automatiques ou n’ont pas pu être lus : ce site ne cite donc pas le code de la santé publique d’après le code lui-même, seulement tel que le projet de guide le rappelle.
À quelle fréquence le site est-il mis à jour ?
Les actualités et les nouveautés de la CNIL sont vérifiées plusieurs fois par jour, et les liens vers les sources chaque jour. Une page ne change que lorsque quelque chose de nouveau paraît. Chaque guide pratique indique la date de sa dernière vérification.
Est-ce une traduction de l’édition coréenne ou de l’édition américaine ?
Non. L’édition française est rédigée à partir de zéro, à partir de documents français et européens tels que la fiche CNIL « IA et santé », le projet de guide HAS-CNIL, le règlement sur l’IA et le RGPD. Le contenu diffère de l’édition coréenne et des éditions en anglais pour les États-Unis, l’Inde, Singapour, les Émirats arabes unis et l’Irlande.

À propos de ce siteÀ PROPOS

Hospital AI Lab s’adresse à ceux qui décident si un hôpital adopte une IA médicale. Ce n’est pas un manuel technique pour développeurs. Les pages traitent des questions que rencontrent la direction et les soins : un produit est-il un dispositif médical, comment utiliser les données des patients, qu’est-ce qui change dans le travail quotidien. Le contenu est une information générale tirée de documents officiels. Ce n’est pas un avis juridique et il ne remplace pas un avis pour un patient précis.

L’édition coréenne

L’édition principale du site est en coréen et existe depuis 2026. Cette édition française est récente et compte moins de pages. Elle est rédigée par le même auteur, qui travaille depuis la Corée du Sud, à partir de documents français et européens ouverts et lus ; ce n’est pas une traduction.

Édition coréenne (한국어) →